Commission Scolaire des Sommets

La commission scolaire

Conseil des commissaires

Le conseil des commissaires est composé de 21 commissaires, élus le 4 novembre 2007
pour un mandat de 4 ans.

Les commissaires

Les lendemains du conseil

Fonctionnement du conseil
et du comité exécutif

Code d'éthique et de
déontologie du conseil

Séances publiques

Les séances publiques ordinaires du Conseil des commissaires ont généralement lieu au Centre administratif de la Commission scolaire des Sommets :
449, rue Percy, Magog (Québec)  J1X 1B5

Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires

Année scolaire 2012-2013

Conseil des commissaires
(début à 20 h)

Comité exécutif
(
début à 19 h)

Mardi 14 août 2012

X

X

Mardi 18 septembre 2012

X

X

Mardi 16 octobre 2012 (w) 

X

X

Mardi 20 novembre 2012

X

X

Mardi 11 décembre 2012 (1)

X

  

Mardi 15 janvier 2013

X

 

Mardi 19 février 2013

X

X

Mardi 19 mars 2013
(séance remise au 26 mars)

X

 

Mardi  16 avril 2013 (a)

X

X

Mardi 7 mai 2013 (2)

X

 

Mardi 21 mai 2013

X

 X

Mardi 18 juin 2013

X

X

(1) Dates non conforme au règlement.
(2) Dates réservées pour un éventuel ajournement de la séance régulière du mois.
(w) Rencontre des commissaires ayant lieu à Windsor
(a) Rencontre des commissaires ayant lieu à Asbestos

Procès-verbaux