Séance du 26 novembre 2019

Par | Les lendemains du conseil

La CSS a déposé ses états financiers au 30 juin 2019. L’exercice se termine avec un excédent de 293 343 $.

La CSS a adopté un nouveau règlement relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs qui entrera en vigueur le 1er décembre 2019.

Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel de la CSS pour l’année scolaire 2018-2019. Ce rapport annuel sera présenté publiquement lors de la séance du conseil du 21 janvier 2020.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution d’appui au journal La Tribune.

Le conseil des commissaires a procédé à l’embauche d’un agent d’administration au Service des ressources humaines.

Le conseil des commissaires a également adopté des résolutions afin de créer un poste régulier pour le personnel de soutien et un poste régulier pour le personnel professionnel.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de modifier les bassins des écoles Sainte-Marguerite et Brassard-Saint-Patrice. Cette modification entrera en vigueur pour l’année scolaire 2020-2021.

Le conseil des commissaires a adopté les règles suivantes :

  • Plan triennal de répartition des immeubles 2020-2021 à 2022-2023 (règle 201)
  • Répartition des services éducatifs entre les établissements 2020-2021 (règle 202)
  • Règles et critères relatifs à l’inscription 2020-2021 (règle 203)

Le conseil des commissaires a procédé à une demande de révision.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution d’emprunts à long terme.

Séance du 15 octobre 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de consulter les instances concernées pour le règlement relatif à la délégation de fonctions et de pouvoirs.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de demander au MÉES des ajouts d’espace pour les écoles suivantes :

  • Gymnase et classe préscolaire à l’école primaire Notre-Dame-de-l’Assomption
  • Gymnase et classe préscolaire à l’école primaire Saint-Gabriel
  • Classe préscolaire à l’école primaire du Plein-Coeur

Le conseil des commissaires a adopté une résolution quant au financement de la nouvelle piste d’athlétisme.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution pour une cession partielle de terrain de l’école primaire Notre-Dame-de-Montjoie à la municipalité de Racine en vue de l’agrandissement du centre communautaire pour un gymnase.

Séance du 17 septembre 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec la gouvernance de l’école publique.

Le conseil des commissaires a procédé à un congédiement pour inconduite d’un membre du personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec le maintien des taux de frais de surveillance et d’encadrement des élèves à l’heure du midi.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de consulter les instances concernées sur les sujets suivants :

  • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2020-2021 à 2022-2023 (règle 201)
  • Répartition des services éducatifs entre les établissements 2020-2021 à 2022-2023 (règle 202)
  • Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2020-2021 (règle 203)

Le conseil des commissaires a adopté une résolution pour consulter les instances concernées sur un projet de modification des bassins d’alimentation d’écoles de la MRC de Memphrémagog.

Le conseil des commissaires a octroyé les contrats suivants :

  1. Les services énergétiques Écosystème Inc. pour la réalisation d’une étude de faisabilité détaillée de services écoénergétiques
  2. ADSP architecture + Design, CIMA + et Côté Jean et associés pour la réalisation du projet de construction d’un gymnase à l’école des Deux-Soleils
  3. Cimaise, Les services EXP Inc et Côté Jean et associés pour la réalisation du projet de construction d’un gymnase à l’école primaire de l’Arc-en-Ciel

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de renoncer à une clause de premier refus pour l’ancienne école Saint-Jean.

Séance du 20 août 2019

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Le conseil des commissaires a procédé à des nominations de directions d’établissement et d’une coordonnatrice au service des ressources humaines.

M. Benoit Champagne a prêté serment à titre de commissaire parent EHDAA.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec une demande de révision de décision.

Le conseil des commissaires a adopté le plan d’effectifs EHDAA et a procédé à l’abolition et à la création de postes réguliers pour le personnel professionnel.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative à la rémunération des commissaires pour l’année 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté une procédure relative à la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication et l’attribution d’un contrat public.

Séance du 25 juin 2019

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Le conseil des commissaires a adopté la composition des membres des conseils d’établissement des écoles et des centres.

Les trois centres de formation professionnelle (Centre d’excellence en formation industrielle, Centre de formation professionnelle de l’Asbesterie et Centre de formation professionnelle de Memphrémagog) se regroupent pour former un nouveau centre qui se nommera le Centre d’excellence en formation professionnelle des Sommets à compter du 1er juillet 2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de permettre à une fondation de se nommer Fondation de l’Odyssée.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation générale des adultes pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté une politique relative à l’octroi des congés sans traitement et une politique sur la sécurité de l’information.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions en lien avec l’abolition et la création d’un poste pour le personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une directrice adjointe d’établissement et d’un régisseur au Service des ressources matérielles.

Le conseil des commissaires a adopté le budget 2019-2020 prévoyant des revenus de 116 561 026 $ et des dépenses de 116 694 676 $. Le taux de taxe scolaire a été établi à 0,15475 $.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’autoriser des dépenses pour les établissements et d’adopter la déclaration du dirigeant de l’organisme concernant l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics pour l’année 2018-2019.

Séance du 21 mai 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre aux instances concernées le projet de calendrier scolaire 2019-2020 de la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a adopté les plans d’effectifs du personnel professionnel et du personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’ajouter deux postes réguliers de technicien(ne)s en éducation spécialisée.

Un projet de politique de congé sans traitement est soumis à la consultation des instances concernées.

La commission scolaire a octroyé les contrats suivants :

  • Contrat à la firme Constructions Guy Sébas Inc. pour l’imperméabilisation des fondations à l’école primaire Jardin-des-Frontières.
  • Contrat à l’entreprise Les Constructions Mario Fafard Inc. pour la mise à niveau des systèmes de ventilation à l’école primaire Saint-Philippe.
  • Contrat à la la firme Les Constructions Mario Fafard Inc. pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire Brassard-Saint-Patrice.
  • Contrat à la firme Constructions Guy Sébas Inc. pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire du Val-de-Grâce.
  • Contrat à la compagnie Constructions et Rénovations D. Gouin et fils pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire Notre-Dame-de-Lourdes.

Séance ajournée du 30 avril 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a rendu deux décisions sur des demandes de révision présentées par des parents.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec l’achat d’un terrain contigu au terrain de l’école primaire de l’Arc-en-Ciel.

Séance du 16 avril 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté les actes d’établissements pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du comité exécutif et du conseil des commissaires pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de trois directions d’établissements et d’une directrice des services complémentaires et de l’adaptation scolaire.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation professionnelle pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation le plan d’effectifs du personnel de soutien et du personnel professionnel.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre une candidature au poste d’administrateur du CÉGEP de Sherbrooke.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’octroyer un contrat de service à la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog pour une durée de deux ans.

Le conseil des commissaires a octroyé un contrat à la firme Les constructions Mario Fafard Inc. pour la réfection des planchers à l’école primaire Saint-Barthélemy.

Le conseil des commissaires a fait une demande d’ajout d’espace dans le cadre du Plan québécois des infrastructures 2019-2029 pour les classes de maternelle 4 ans.

L’autorisation de consultation pour la politique de sécurité de l’information a été adoptée.

Séance du 19 mars 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a modifié la structure administrative 2018-2019 et a adopté la structure administrative des cadres et des directions pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier scolaire de la formation générale des jeunes pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre à la consultation des instances concernées le calendrier scolaire 2019-2020 de la formation professionnelle.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de créer un poste régulier à temps complet pour le personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a adopté les critères de répartition des ressources.

Le conseil des commissaires a octroyé un contrat à la firme Tijaro Ltée pour la somme de 4 379 000 $ pour la construction d’un gymnase à l’école primaire Saint-Pie-X.

Séance du 19 février 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en vue de procéder au renouvellement des assurances pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a renouvelé le contrat de Me Madeleine Lemieux qui occupe la fonction de personne responsable de l’éthique et de la déontologie pour une période de quatre ans.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de consulter les instances concernées par la structure administrative pour l’année 2019-2020.

Le calendrier de la formation générale des jeunes 2019-2020 sera soumis aux instances qui doivent être consultées.

Les critères de répartition des ressources sont légalement soumis à la consultation des instances concernées en vue de l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a mandaté le directeur du Service des ressources financières afin de négocier de gré à gré l’entente de services financiers avec la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog pour une durée de trois ans.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat pour le remplacement des systèmes de ventilation de l’école secondaire de l’Escale à la firme GNR Corbus Inc.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’amender le budget de fonctionnement.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de procéder à l’appel de propositions au regard de la réalisation de projets écoénergétiques auprès des entreprises suivantes : Société de contrôle Johnson Canada S.E.C., Les services énergétiques Ecosystem Inc. et Énergère Inc.