fbpx

Séance du 20 mars 2018

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif pour l’année 2018-2019.

Le conseil es commissaires a adopté une résolution pour nommer des directions d’établissement conformément à la structure administrative de l’année scolaire 2017-2018 et compte tenu du départ à la retraite de deux directions.

La Commission scolaire des Sommets signera un protocole d’entente avec la Fédération de natation du Québec en lien avec l’organisation d’un programme de sport-études en natation à l’école secondaire de la Ruche pour l’année scolaire 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets joindra le regroupement d’achats de Collecto pour les services du programme d’aide aux employés.

Le conseil des commissaires soumet à la consultation des instances concernées le document sur les objectifs et principes de répartition des ressources pour l’année 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat à la firme GNR Corbus inc. pour la réfection des salles de toilettes et le remplacement de la chaudière et de l’entrée électrique à l’école Hamelin.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de procéder à un échange de terrain avec la Ville d’Asbestos.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’autoriser le transfert des contrats alloués à la compagnie Services d’Autobus Léger Carignan inc. au profit de la compagnie 9052-1592 Québec inc.

Séance du 20 février 2018

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de nommer Édith Pelletier et Daniel Blais comme administrateur d’un OBNL en lien avec le projet du complexe d’aréna deux glaces.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de mandater la firme GT&A gestion de risque inc. et les Consultants d’Assurance Adelson et Associés inc. pour faire les démarches nécessaires visant le renouvellement du contrat d’assurances de la CS des Sommets pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a nommé Claude Carrier à titre de président en vue des élections scolaires du 4 novembre 2018.

Le calendrier de la formation générale des jeunes a été adopté pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a procédé à la mise à pied d’un employé de soutien pour cause d’invalidité permanente.

Le conseil des commissaires a procédé à un octroi de contrat à Construction et Rénovation Jérémie Houle inc. pour la réfection des toilettes de l’école Masson.

Séance du 16 janvier 2018

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a présenté le rapport annuel 2016-2017 de la Commission scolaire des Sommets.

Le conseil des commissaires a adopté un règlement provisoire de délégation de pouvoirs en lien avec la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes. Une procédure pour faciliter la divulgation sera finalisée sous peu.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’engager M. Sébastien Breton à titre d’agent d’administration, et ce, à compter du 8 janvier 2018.

Le conseil des commissaires a procédé à la mise à pied d’un employé de soutien pour cause d’invalidité permanente.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution à l’effet d’accepter une demande de la Ville de Magog pour l’installation d’une borne-fontaine sur un de ses terrains (servitude).

Séance du 28 novembre 2017

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel 2016-2017 de la Commission scolaire des Sommets. Ce rapport sera présenté au public lors de la séance du conseil des commissaires du 16 janvier 2018.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de demander au ministre de l’Éducation de s’impliquer activement à la recherche d’une solution financière et législative en lien avec l’action collective présentée à l’encontre de 68 commissions scolaires du Québec, et ce, dans un souci de maintien et de développement de l’école publique.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une direction d’établissement et de la coordonnatrice au service des ressources humaines.

Le conseil des commissaires a adopté les règles suivantes :

  • plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2018-2019 à 2020-2021
  • répartition des services éducatifs entre les établissements 2018-2019
  • règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2018-2019

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative au régime d’emprunts à long terme.

Le conseil des commissaires a autorisé le transfert des contrats de transport alloués à la compagnie Les Promenades de L’Estrie au profit de la Compagnie Autobus Meridien Inc.

Séance du 17 octobre 2017

Par Les lendemains du conseil

La Commission scolaire des Sommets (CSS) a présenté et déposé les états financiers au 30 juin 2017.

La CSS a adopté des résolutions afin de procéder à la nomination au poste d’agent d’administration et à l’engagement d’un coordonnateur au Service des ressources humaines à la suite du départ de M. Pierre-André Arel.

La CSS a octroyé un contrat à la firme Raymond Chabot Grant Thornton comme auditeur externe de la CSS.

La CSS a octroyé des contrats en lien avec la construction du gymnase à l’école Saint-Pie-X :

  • Architecte : Charest Parenteau et associés
  • Ingénieurs (électrique et mécanique) : Services EXP Inc.
  • Ingénieurs (structures et civil) : Côté Jean et associés
  • Chargé de projets : Construction Cabana Ltée

Séance du 19 septembre 2017

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année scolaire 2017-2018.

Le conseil des commissaires adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des organismes concernés les dossiers suivants :

  • le plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2018-2019 à 2020-2021;
  • la répartition des services éducatifs entre les établissements 2018-2019;
  • les règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2018-2019;
  • l’échéancier de consultation des calendriers de la formation générale des jeunes, de la formation professionnelle et la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure une entente avec le ministère de la Culture et des Communications afin de soutenir le volet « sorties culturelles » du programme « la culture à l’école ».

Le conseil des commissaires a adopté la rémunération des commissaires pour l’année 2017-2018 conformément au décret adopté par le gouvernement du Québec.

La Commission scolaire des Sommets déposera une demande d’ajout d’espace pour l’école primaire de l’Arc-en-Ciel de Saint-François-Xavier-de-Brompton auprès du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur dans le cadre du Plan québécois des infrastructures.

Le conseil des commissaires a formé un comité de sélection afin de choisir un chargé de projet pour la construction d’un gymnase à l’école primaire Saint-Pie-X.

Séance du 15 août 2017

Par Les lendemains du conseil

La Commission scolaire des Sommets a adopté des résolutions en lien avec les projets suivants :

  • Bail emphytéotique avec la Ville de Windsor pour le terrain de soccer qui sera aménagé par la Ville de Windsor.
  • Négociation de gré à gré avec la Ville de Richmond par la vente d’un terrain de tennis.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat à la firme Plombair Métalbec pour le remplacement de la chaudière de l’école secondaire de la Ruche.

La Commission scolaire des Sommets a accordé une main levée sur une hypothèque légale en lien avec des arrérages de taxes scolaires qui ont été payées.

La Commission scolaire des Sommets a nommé un comité de sélection pour le choix des professionnels en lien avec le projet de construction d’ajout d’espace à l’école primaire Saint-Pie-X.

La Commission scolaire des Sommets a adopté une résolution pour nommer une direction d’établissement conformément à la structure administrative de l’année scolaire 2017-2018.

Séance du 20 juin 2017

Par Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaire a adopté une résolution afin de poursuivre le partenariat avec la Ville de Magog pour développer le projet de construction d’un complexe 2 glaces sur le terrain de l’école secondaire de la Ruche.

La CSS adopté la division de son territoire en 9 circonscriptions électorales en vue de l’élection du 4 novembre 2018.

La CSS a confirmé Mme Édith Pelletier à son poste de directrice générale après sa période de probation.

Le conseil a adopté un budget équilibré pour 2017-2018.

Une résolution a été adoptée afin de déterminer le nombre de représentants au conseil d’établissement des écoles et des centres.

La CSS a adopté une résolution afin d’instituer le comité de répartition des ressources de la commission scolaire, conformément à l’article 193.2 de la LIP.

Le conseil des commissaires a adopté le plan d’effectifs du personnel de soutien – section adaptation scolaire pour l’année scolaire 2017-2018.

Le conseil a adopté une résolution relative à la rémunération des commissaires pour la prochaine année scolaire sous réserve du décret ministériel.

La CSS a octroyé les contrats suivants :

  • Contrat à Entreprises Richard Brisson inc. pour l’imperméabilisation des fondations de l’école Notre-Dame-de-l’Assomption.
  • Contrat à Tijaro ltée. pour l’imperméabilisation des fondations et la réfection de la cour de l’école Brassard-St-Patrice.

La CSS a procédé au renouvellement des contrats de transport pour une durée de 5 ans, jusqu’au 30 juin 2022.

Séance du 17 mai 2017

Par Les lendemains du conseil

Octroi de contrat.

La CSS a octroyé les contrats suivants :

  • Contrat à Comco Entrepreneurs en bâtiments pour la rénovation des salles de toilette de l’école du Jardin-des-Frontières.
  • Contrat à Les constructions R. Gouin inc. pour l’imperméabilisation et le drainage de la fondation de l’école secondaire de l’Escale.
  • Contrat à la firme Construction G & L Geoffroy inc. pour la rénovation des salles de toilette de l’école secondaire de la Ruche.

Objectifs, principes, critères

Les objectifs, principes et critères de répartition des ressources entre les établissements ont été adoptés pour 2017-2018.

Structure administrative

Le conseil des commissaires a adopté la structure administrative de même que les plans d’effectifs du personnel de soutien et du personnel professionnel pour 2017-2018.

Protecteur de l’élève

Le contrat du protecteur de l’élève, Me Christian Beaudry, a été renouvelé par le conseil jusqu’au 30 juin 2020.

Découpage de circonscriptions

Un projet de découpage de circonscriptions électorales a été adopté par le conseil, et ce, en prévision de l’élection scolaire de novembre 2018.

Calendrier des séances

Le conseil des commissaires a adopté un nouveau règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires et a adopté le calendrier des séances pour 2017-2018.

Conception web : Standish Communications