Transport scolaire

Transport des élèves

tscolaire@csdessommets.qc.ca
Téléphone : 819 847-1610 (poste 18808) ou 1 888 847-1610
Télécopieur : 819 847-0173

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Directeur

Jocelyn Thibodeau

Technicienne en transport scolaire

Nicole Lussier

Secrétariat

Gaétane Latendresse

Mandat général

Le Service du transport scolaire assume le mandat d’organiser le transport scolaire pour environ 5500 élèves et de négocier les contrats requis pour le transport des élèves (environ 95 véhicules).

Il coordonne notamment les dossiers suivants :

  • l’organisation et la modification des parcours;
  • l’assignation des élèves ayant droit au transport;
  • le traitement des demandes des parents;
  • l’application des politiques relatives au transport scolaire;
  • le soutien aux établissements;
  • le soutien aux transporteurs;
  • la coordination du comité consultatif de transport;
  • la sécurité du transport.

Capsules vidéos

Les comportements sécuritaires dans le transport scolaire

Vidéos sur le transport en autobus

Questions fréquentes

concernant le transport scolaire

À qui dois-je m'adresser pour toutes questions ou plaintes concernant le transport scolaire?

Vous devez vous adresser directement au Service du transport scolaire. Durant la période de vacances, laissez un message sur la boîte vocale en indiquant l’objet de votre demande. Dès le retour, la personne responsable communiquera avec vous.

Quels élèves ont droit au transport scolaire?

L’admissibilité d’un élève au transport scolaire est déterminée en fonction de la distance de marche entre sa résidence et son école en tenant compte de la politique de transport de la commission scolaire. Les enfants qui demeurent à l’intérieur des zones suivantes marchent pour se rendre à l’école.

Préscolaire : 1 km
Primaire et secondaire : 1,6 km

Évidemment, l’adresse de résidence de l’élève doit faire partie du territoire de l’école.

À quel moment obtiendrons-nous les coordonnées de transport de notre enfant?

Les élèves admissibles au transport recevront par la poste au mois d’août de la part des écoles toutes les informations relatives au transport.

Qu'arrive-t-il en attendant que notre enfant ait une place?

Les parents doivent assurer le transport de leur enfant.

Comment dois-je procéder pour obtenir du transport à une deuxième adresse?

Le transport à une deuxième adresse peut être organisé seulement si la demande est faite à l’école directement en utilisant le formulaire de demande de droit au transport, que vous pouvez imprimer vous-mêmes ou demander au secrétariat de l’école que fréquente votre enfant.

Quelles sont les conditions pour bénéficier du transport à une deuxième adresse?

Quatre conditions doivent être réunies :

  1. La demande doit se faire annuellement auprès de l’école.
  2. Dans le cas d’une garde partagée, un des deux parents doit en faire la demande.
  3. Aucune modification de parcours ne doit être nécessaire.
  4. Des places doivent être disponibles dans les véhicules.

Avec qui dois-je communiquer pour faire une demande de changement d'adresse?

Lorsque vous déménagez, vous devez prévenir le plus rapidement possible l’école fréquentée par votre enfant, afin de les informer du changement d’adresse. Faites-le en personne, par écrit ou par téléphone.

Si vous êtes propriétaire d’une résidence ou d’un terrain situé sur le territoire de la commission scolaire, vous pouvez informer le Service de la taxe scolaire de votre changement d’adresse en utilisant notre formulaire électronique.

Comment se fait le traitement d'une demande de droit au transport?

Avant de traiter les demandes supplémentaires de droit au transport (garde partagée, gardiennage, etc.), le Service du transport scolaire devra s’assurer que les élèves admissibles au transport aient tous obtenu une place à bord des autobus et que la période de rodage du mois septembre soit terminée. Cette opération permet de déterminer le nombre de places disponibles pour les demandes supplémentaires.

Qu'arrive-t-il s'il n'y a plus de places disponibles lors du traitement de la demande de droit au transport?

Lors du traitement des demandes de droit au transport, il est possible qu’une demande reste en attente ou soit refusée considérant le nombre de places limitées.

Une vérification sera effectuée tout au long de l’année scolaire. Si des places se libèrent, la demande de droit au transport sera accordée. En attendant, les parents doivent assurer le transport de leur enfant.

Mon enfant a obtenu une place à la suite d'une demande supplémentaire de transport (deuxième adresse, garde partagée, etc.). Est-ce que mon enfant conserve la place obtenue toute l'année?

L’arrivée en cours d’année d’un nouvel élève admissible au transport peut faire en sorte que la demande supplémentaire de droit au transport soit retirée à votre enfant.

Mon enfant peut-il apporter des bagages à bord de l'autobus?

Le Code de la sécurité routière interdit de transporter à bord de l’autobus autre chose que des bagages à main. Les bagages permis doivent être dans un sac à main ou sac de sport fermé selon les dimensions suivantes : 56 cm x 41 cm x 23 cm  ou 22 pouces x 16 pouces x 9 pouces.

Mon enfant peut-il changer de parcours pour aller, par exemple, chez un ami ou ses grands-parents avec un papier signé par ses parents et adressé au chauffeur?

Non. Aucun papier signé de la part des parents et autorisant l’élève à débarquer à une adresse ou changer de parcours n’est accepté par les chauffeurs.