Conseil des commissaires

Le conseil des commissaires est composé d’un président, de neuf commissaires élus et de 3 commissaires parents élus par le comité de parents de la commission scolaire.

Séances publiques

Les séances publiques ordinaires du conseil des commissaires ont généralement lieu à 19 h 30 au centre administratif de la Commission scolaire des Sommets situé au 449, rue Percy, Magog (Québec) J1X 1B5.

Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires

Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif

Année scolaire 2018-2019

Séances du conseil des commissaires (début à 19 h 30)

21
août

CE

18
sept.

CE

16
oct.

W / CE

27
nov.

CE

15
jan.

19
fév.

CE

19
mars

16
avril

A / CE

21
mai

CE

25
juin

CE

Légende

(CE) Indique que la séance du conseil des commissaires sera précédée par une rencontre du comité exécutif à 19 h.
(W) 
Rencontre des commissaires ayant lieu à Windsor
(A) Rencontre des commissaires ayant lieu à Asbestos

Extranet : Conseil sans papier

*accès réservé aux membres du conseil des commissaires

Conseil sans papier

Les commissaires

Le président et les commissaires de la Commission scolaire des Sommets exercent d’importantes responsabilités qui leur sont attribuées par la Loi sur l’instruction publique, L.R.Q., c. I-13.3.

Jean-Philippe Bachand

Présidence

Président : Jean-Philippe Bachand

Steve Pelletier

Circonscription 1

Territoire : Ham-Sud, Saint-Adrien, Wotton, Saint-Georges-de-Windsor, Canton de Saint-Camille (en partie), Danville (en partie) et Asbestos (en partie)

Commissaire : Steve Pelletier

Lisette Fréchette

Circonscription 2

Territoire : Asbestos (en partie) et Danville (en partie)

Commissaire : Lisette Fréchette

Annic Gingras

Circonscription 3

Territoire : Saint-Claude, Cleveland, Richmond, Ulverton, Melbourne, Kingsbury et Saint-François-Xavier-de-Brompton

Commissaire : Annic Gingras

Stéphane Lépine

Circonscription 4

Territoire : Val-Joli et Windsor

Commissaire : Stéphane Lépine

Jérôme Guillot-Hurtubise

Circonscription 5

Territoire : Racine, Maricourt, Valcourt, Lawrenceville, Saint-Anne-de-la-Rochelle et Bonsecours

Commissaire : Jérôme Guillot-Hurtubise

Daniel Lavoie

Circonscription 6

Territoire : Stukely-Sud, Eastman, Canton d’Orford (en partie) et Magog (en partie)

Commissaire : Daniel Lavoie

Robert Bureau

Circonscription 7

Territoire : Sainte-Catherine-de-Hatley, Ayer’s Cliff et Magog (en partie)

Commissaire : Robert Bureau

Jean-Claude Gosselin

Circonscription 8

Territoire : Austin, Saint-Benoît-du-Lac, Potton, Bolton-Est, Saint-Étienne-de-Bolton et Magog (en partie)

Commissaire : Jean-Claude Gosselin

Réjean Lacroix

Circonscription 9

Territoire : Stanstead, Ogden et Magog (en partie)

Commissaire : Réjean Lacroix

Commissaires parents

Hélène Ménard Commissaire parent EHDAA

Hélène Ménard

Commissaire parent EHDAA

Caroline Lacroix Commissaire parent représentante du primaire

Caroline Lacroix

Commissaire parent représentante du primaire

Charlotte Paré Commissaire parent représentante du secondaire

Charlotte Paré

Commissaire parent représentante du secondaire

Les lendemains du conseil

Séance du 16 octobre 2018

Par | Les lendemains du conseil

La Commission scolaire des Sommets (CSS) a présenté et déposé les états financiers au 30 juin 2018.

La CSS a adopté une résolution afin de procéder à la nomination au poste de directeur(trice) du secrétariat général et des communications.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative au régime d’emprunts à long terme.

Séance du 18 septembre 2018

Par | Les lendemains du conseil

Présentation publique du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 (PEVR)

Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure une entente avec le ministère de la Culture et des Communications afin de soutenir le volet « sorties culturelles » du programme La culture à l’école.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des organismes concernés les dossiers suivants :

  • Le plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2020 à 2021-2022.
  • La répartition des services éducatifs entre les établissements 2019-2020.
  • Les règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2019-2020.
  • L’échéancier des travaux des calendriers scolaires 2019-2020 de la formation générale des jeunes, de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’un secrétaire de comités de sélection.

Le conseil des commissaires a procédé à l’amendement de la résolution CC-2018-103 relative à la piste d’athlétisme à l’école secondaire La Ruche.

Séance du 21 août 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté deux résolutions afin de nommer le responsable de la sécurité informatique et les coordonnateurs sectoriels de la gestion des incidents de la Commission scolaire des Sommets.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de modifier la demande de subvention en lien avec la modernisation de la piste d’athlétisme de l’école secondaire de la Ruche. Il a octroyé le contrat pour les travaux de réfection à la firme Germain Lapalme et fils Inc.

Le conseil des commissaires a adopté deux résolutions afin que la Commission scolaire des Sommets soumette des demandes d’ajout d’espace pour les écoles primaires de l’Arc-en-Ciel et des Deux Soleils.

Séance du 26 juin 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté son nouveau plan d’engagement vers la réussite 2018-2022.

Le conseil des commissaires a adopté un budget déficitaire de 700 000 $ pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a amendé le calendrier de ses séances pour l’année 2018-2019, compte tenu du report des élections scolaires.

Le plan d’effectifs EHDAA a été adopté par le conseil des commissaires.

Le conseil des commissaires a octroyé les contrats suivants :

  • Firme Homewood Solutions Humaines Québec Inc. pour le programme d’aide aux employés.
  • Les entreprises Richard Brisson pour l’aménagement d’un stationnement au Centre d’éducation des adultes, point de service Magog.
  • Groupe Le Prohon Inc. pour la mise à niveau de la ventilation de l’école secondaire de l’Escale.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec l’achat groupé d’équipements numérique par l’entremise de Collecto.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions en lien avec la cession de contrats de transport.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution concernant l’appellation de la Loi sur les contrats des organismes publics pour l’année 2017-2018.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec la rémunération des commissaires pour l’année 2018-2019.

Une résolution sur la détermination du nombre de représentants au conseil d’établissements des écoles et des centres a été adoptée.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution quant à l’évaluation de la directrice générale.

La résolution eu égard au dossier de l’aménagement du débarcadère de l’école Sainte-Marguerite (cc-2016-79) a été amendée.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de résilier le contrat octroyé à la société en participation Charest Parenteau & Associés / François Parenteau architecte et Nathalie Lemieux Architecte en date du 17 octobre 2017.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution de dépenses pour ses établissements.

Séance du 5 juin 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de directions d’école conformément à la structure administrative adoptée le 15 mai 2018.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation générale des adultes pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative à un acte de servitude en faveur d’Hydro-Québec et de Bell Canada sur un terrain qui sera éventuellement cédé à la Ville d’Asbestos.

Le conseil des commissaires a accepté une cession de rang d’une hypothèque immobilière dans le cadre du dossier de fibres optiques.

Séance du 15 mai 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’approuver une entente relative aux frais chargés par les commissions scolaires, étant bien entendu que cette entente est confidentielle et ne peut être rendue publique tant qu’elle n’aura pas été approuvée par le Tribunal.

Le conseil des commissaires a adopté la structure administrative pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’un directeur d’école.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution pour maintenir les taux actuels des frais de surveillance et d’encadrement des élèves à l’heure du midi.

Les plans d’effectifs du personnel professionnel et du personnel de soutien général ont été adoptés.

Le conseil des commissaires a créé sept postes à temps complet de techniciens en éducation spécialisée (TES).

Les objectifs et principes de répartition des ressources de même que les critères de répartition des ressources ont été adoptés par le conseil des commissaires.

Les contrats suivants ont été octroyés :

  • Contrat à Constructions Guy Sébas Inc. pour la somme de 201 201 $ en lien avec la réfection des salles de toilettes principales de l’école secondaire de l’Escale.
  • Contrat pour la réfection des vestiaires au Centre d’éducation des adultes à Construction Longer Inc. pour la somme de 263 000 $.
  • Contrat à Toitures Sherbrooke Inc. pour la somme de 556 012 $ pour la réfection de la toiture de l’école Saint-Philippe.
  • Contrat à Epoxy Pro Inc. au montant de 168 098,78 $ pour l’imperméabilisation et drainage de la fondation et la réfection des escaliers extérieurs pour l’école Saint-Barthélemy.

Séance du 17 avril 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une direction d’établissement.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure un bail emphytéotique avec le Centre de conditionnement physique de Memphrémagog Inc. pour la réalisation du projet d’une piste d’athlétisme à l’école secondaire de la Ruche.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre, à la consultation des instances concernées, la structure administrative pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de mandater la directrice générale pour entreprendre une étude visant la fusion des Services aux entreprises des 4 commissions scolaires de l’Estrie.

Le calendrier de la formation professionnelle pour l’année 2018-2019 a été adopté.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des instances concernées les documents suivants :

  • Plan d’effectifs du personnel de soutien
  • Plan d’affectifs du personnel professionnel
  • Critères de répartition des ressources

Séance du 20 mars 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif pour l’année 2018-2019.

Le conseil es commissaires a adopté une résolution pour nommer des directions d’établissement conformément à la structure administrative de l’année scolaire 2017-2018 et compte tenu du départ à la retraite de deux directions.

La Commission scolaire des Sommets signera un protocole d’entente avec la Fédération de natation du Québec en lien avec l’organisation d’un programme de sport-études en natation à l’école secondaire de la Ruche pour l’année scolaire 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets joindra le regroupement d’achats de Collecto pour les services du programme d’aide aux employés.

Le conseil des commissaires soumet à la consultation des instances concernées le document sur les objectifs et principes de répartition des ressources pour l’année 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat à la firme GNR Corbus inc. pour la réfection des salles de toilettes et le remplacement de la chaudière et de l’entrée électrique à l’école Hamelin.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de procéder à un échange de terrain avec la Ville d’Asbestos.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’autoriser le transfert des contrats alloués à la compagnie Services d’Autobus Léger Carignan inc. au profit de la compagnie 9052-1592 Québec inc.

Séance du 20 février 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de nommer Édith Pelletier et Daniel Blais comme administrateur d’un OBNL en lien avec le projet du complexe d’aréna deux glaces.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de mandater la firme GT&A gestion de risque inc. et les Consultants d’Assurance Adelson et Associés inc. pour faire les démarches nécessaires visant le renouvellement du contrat d’assurances de la CS des Sommets pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a nommé Claude Carrier à titre de président en vue des élections scolaires du 4 novembre 2018.

Le calendrier de la formation générale des jeunes a été adopté pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a procédé à la mise à pied d’un employé de soutien pour cause d’invalidité permanente.

Le conseil des commissaires a procédé à un octroi de contrat à Construction et Rénovation Jérémie Houle inc. pour la réfection des toilettes de l’école Masson.

Séance du 16 janvier 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a présenté le rapport annuel 2016-2017 de la Commission scolaire des Sommets.

Le conseil des commissaires a adopté un règlement provisoire de délégation de pouvoirs en lien avec la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes. Une procédure pour faciliter la divulgation sera finalisée sous peu.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’engager M. Sébastien Breton à titre d’agent d’administration, et ce, à compter du 8 janvier 2018.

Le conseil des commissaires a procédé à la mise à pied d’un employé de soutien pour cause d’invalidité permanente.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution à l’effet d’accepter une demande de la Ville de Magog pour l’installation d’une borne-fontaine sur un de ses terrains (servitude).

Voir les archives