Conseil des commissaires

Le conseil des commissaires est composé d’un président, de neuf commissaires élus et de 3 commissaires parents élus par le comité de parents de la commission scolaire.

Séances publiques

Les séances publiques ordinaires du conseil des commissaires ont généralement lieu à 19 h 30 au centre administratif de la Commission scolaire des Sommets situé au 449, rue Percy, Magog (Québec) J1X 1B5.

Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires

Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif

Année scolaire 2019-2020

Séances du conseil des commissaires (début à 19 h 30)

20
août

CE

17
sept.

CE

15
oct.

W/CE

26
nov.

CE

21
jan.

18
fév.

CE

17
mars

21
avril

A/CE

19
mai

CE

16
juin

CE

Légende

(CE) Indique que la séance du conseil des commissaires sera précédée par une rencontre du comité exécutif à 19 h.
(W) 
Rencontre des commissaires ayant lieu à Windsor
(A) Rencontre des commissaires ayant lieu à Asbestos

Extranet : Conseil sans papier

*accès réservé aux membres du conseil des commissaires

Conseil sans papier

Procès-verbaux

Les commissaires

Le président et les commissaires de la Commission scolaire des Sommets exercent d’importantes responsabilités qui leur sont attribuées par la Loi sur l’instruction publique, L.R.Q., c. I-13.3.

Jean-Philippe Bachand

Présidence

Président : Jean-Philippe Bachand

Steve Pelletier

Circonscription 1

Territoire : Ham-Sud, Saint-Adrien, Wotton, Saint-Georges-de-Windsor, Canton de Saint-Camille (en partie), Danville (en partie) et Asbestos (en partie)

Commissaire : Steve Pelletier

Lisette Fréchette

Circonscription 2

Territoire : Asbestos (en partie) et Danville (en partie)

Commissaire : Lisette Fréchette

Annic Gingras

Circonscription 3

Territoire : Saint-Claude, Cleveland, Richmond, Ulverton, Melbourne, Kingsbury et Saint-François-Xavier-de-Brompton

Commissaire : Annic Gingras

Stéphane Lépine

Circonscription 4

Territoire : Val-Joli et Windsor

Commissaire : Stéphane Lépine

Jérôme Guillot-Hurtubise

Circonscription 5

Territoire : Racine, Maricourt, Valcourt, Lawrenceville, Saint-Anne-de-la-Rochelle et Bonsecours

Commissaire : Jérôme Guillot-Hurtubise

Daniel Lavoie

Circonscription 6

Territoire : Stukely-Sud, Eastman, Canton d’Orford (en partie) et Magog (en partie)

Commissaire : Daniel Lavoie

Robert Bureau

Circonscription 7

Territoire : Sainte-Catherine-de-Hatley, Ayer’s Cliff et Magog (en partie)

Commissaire : Robert Bureau

Jean-Claude Gosselin

Circonscription 8

Territoire : Austin, Saint-Benoît-du-Lac, Potton, Bolton-Est, Saint-Étienne-de-Bolton et Magog (en partie)

Commissaire : Jean-Claude Gosselin

Réjean Lacroix

Circonscription 9

Territoire : Stanstead, Ogden et Magog (en partie)

Commissaire : Réjean Lacroix

Commissaires parents

Hélène Ménard Commissaire parent EHDAA

Hélène Ménard

Commissaire parent EHDAA

Caroline Lacroix Commissaire parent représentante du primaire

Caroline Lacroix

Commissaire parent représentante du primaire

Charlotte Paré Commissaire parent représentante du secondaire

Charlotte Paré

Commissaire parent représentante du secondaire

Les lendemains du conseil

Séance du 25 juin 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté la composition des membres des conseils d’établissement des écoles et des centres.

Les trois centres de formation professionnelle (Centre d’excellence en formation industrielle, Centre de formation professionnelle de l’Asbesterie et Centre de formation professionnelle de Memphrémagog) se regroupent pour former un nouveau centre qui se nommera le Centre d’excellence en formation professionnelle des Sommets à compter du 1er juillet 2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de permettre à une fondation de se nommer Fondation de l’Odyssée.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation générale des adultes pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté une politique relative à l’octroi des congés sans traitement et une politique sur la sécurité de l’information.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions en lien avec l’abolition et la création d’un poste pour le personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une directrice adjointe d’établissement et d’un régisseur au Service des ressources matérielles.

Le conseil des commissaires a adopté le budget 2019-2020 prévoyant des revenus de 116 561 026 $ et des dépenses de 116 694 676 $. Le taux de taxe scolaire a été établi à 0,15475 $.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’autoriser des dépenses pour les établissements et d’adopter la déclaration du dirigeant de l’organisme concernant l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics pour l’année 2018-2019.

Séance du 21 mai 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre aux instances concernées le projet de calendrier scolaire 2019-2020 de la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a adopté les plans d’effectifs du personnel professionnel et du personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’ajouter deux postes réguliers de technicien(ne)s en éducation spécialisée.

Un projet de politique de congé sans traitement est soumis à la consultation des instances concernées.

La commission scolaire a octroyé les contrats suivants :

  • Contrat à la firme Constructions Guy Sébas Inc. pour l’imperméabilisation des fondations à l’école primaire Jardin-des-Frontières.
  • Contrat à l’entreprise Les Constructions Mario Fafard Inc. pour la mise à niveau des systèmes de ventilation à l’école primaire Saint-Philippe.
  • Contrat à la la firme Les Constructions Mario Fafard Inc. pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire Brassard-Saint-Patrice.
  • Contrat à la firme Constructions Guy Sébas Inc. pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire du Val-de-Grâce.
  • Contrat à la compagnie Constructions et Rénovations D. Gouin et fils pour la réfection des blocs sanitaires à l’école primaire Notre-Dame-de-Lourdes.

Séance ajournée du 30 avril 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a rendu deux décisions sur des demandes de révision présentées par des parents.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec l’achat d’un terrain contigu au terrain de l’école primaire de l’Arc-en-Ciel.

Séance du 16 avril 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté les actes d’établissements pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du comité exécutif et du conseil des commissaires pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de trois directions d’établissements et d’une directrice des services complémentaires et de l’adaptation scolaire.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation professionnelle pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation le plan d’effectifs du personnel de soutien et du personnel professionnel.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre une candidature au poste d’administrateur du CÉGEP de Sherbrooke.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’octroyer un contrat de service à la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog pour une durée de deux ans.

Le conseil des commissaires a octroyé un contrat à la firme Les constructions Mario Fafard Inc. pour la réfection des planchers à l’école primaire Saint-Barthélemy.

Le conseil des commissaires a fait une demande d’ajout d’espace dans le cadre du Plan québécois des infrastructures 2019-2029 pour les classes de maternelle 4 ans.

L’autorisation de consultation pour la politique de sécurité de l’information a été adoptée.

Séance du 19 mars 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a modifié la structure administrative 2018-2019 et a adopté la structure administrative des cadres et des directions pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier scolaire de la formation générale des jeunes pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre à la consultation des instances concernées le calendrier scolaire 2019-2020 de la formation professionnelle.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de créer un poste régulier à temps complet pour le personnel de soutien.

Le conseil des commissaires a adopté les critères de répartition des ressources.

Le conseil des commissaires a octroyé un contrat à la firme Tijaro Ltée pour la somme de 4 379 000 $ pour la construction d’un gymnase à l’école primaire Saint-Pie-X.

Séance du 19 février 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en vue de procéder au renouvellement des assurances pour l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a renouvelé le contrat de Me Madeleine Lemieux qui occupe la fonction de personne responsable de l’éthique et de la déontologie pour une période de quatre ans.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de consulter les instances concernées par la structure administrative pour l’année 2019-2020.

Le calendrier de la formation générale des jeunes 2019-2020 sera soumis aux instances qui doivent être consultées.

Les critères de répartition des ressources sont légalement soumis à la consultation des instances concernées en vue de l’année scolaire 2019-2020.

Le conseil des commissaires a mandaté le directeur du Service des ressources financières afin de négocier de gré à gré l’entente de services financiers avec la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog pour une durée de trois ans.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat pour le remplacement des systèmes de ventilation de l’école secondaire de l’Escale à la firme GNR Corbus Inc.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’amender le budget de fonctionnement.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de procéder à l’appel de propositions au regard de la réalisation de projets écoénergétiques auprès des entreprises suivantes : Société de contrôle Johnson Canada S.E.C., Les services énergétiques Ecosystem Inc. et Énergère Inc.

Séance du 15 janvier 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel pour l’année scolaire 2017-2018. Il sera présenté à la séance publique du 19 février 2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’acheminer une demande de démolition au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur en lien avec des écoles Tremplin pavillon 1 et 2.

Séance du 4 décembre 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a procédé à l’assermentation des commissaires parents : Caroline Lacroix, Hélène Ménard et Charlotte Paré.

Le conseil des commissaires a adopté le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-20120 à 2021-2022 (règle 201).

Le conseil des commissaires a adopté la Répartition des services éducatifs entre les établissements 2019-2020 (règle 202).

Le conseil des commissaires a adopté les Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2019-2020 (règle 203).

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin d’abolir et de créer un poste régulier à temps complet (personnel de soutien).

Le conseil des commissaires a entériné les modifications apportées à l’adaptation locale du personnel de soutien intervenue entre la CSS et le Syndicat du personnel de soutien de la CSS.

Séance du 16 octobre 2018

Par | Les lendemains du conseil

La Commission scolaire des Sommets (CSS) a présenté et déposé les états financiers au 30 juin 2018.

La CSS a adopté une résolution afin de procéder à la nomination au poste de directeur(trice) du secrétariat général et des communications.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative au régime d’emprunts à long terme.

Séance du 18 septembre 2018

Par | Les lendemains du conseil

Présentation publique du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 (PEVR)

Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure une entente avec le ministère de la Culture et des Communications afin de soutenir le volet « sorties culturelles » du programme La culture à l’école.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des organismes concernés les dossiers suivants :

  • Le plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2020 à 2021-2022.
  • La répartition des services éducatifs entre les établissements 2019-2020.
  • Les règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2019-2020.
  • L’échéancier des travaux des calendriers scolaires 2019-2020 de la formation générale des jeunes, de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’un secrétaire de comités de sélection.

Le conseil des commissaires a procédé à l’amendement de la résolution CC-2018-103 relative à la piste d’athlétisme à l’école secondaire La Ruche.

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