Les lendemains du conseil – Archives

Séance du 15 janvier 2019

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel pour l’année scolaire 2017-2018. Il sera présenté à la séance publique du 19 février 2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’acheminer une demande de démolition au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur en lien avec des écoles Tremplin pavillon 1 et 2.

Séance du 4 décembre 2018

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Le conseil des commissaires a procédé à l’assermentation des commissaires parents : Caroline Lacroix, Hélène Ménard et Charlotte Paré.

Le conseil des commissaires a adopté le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-20120 à 2021-2022 (règle 201).

Le conseil des commissaires a adopté la Répartition des services éducatifs entre les établissements 2019-2020 (règle 202).

Le conseil des commissaires a adopté les Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2019-2020 (règle 203).

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin d’abolir et de créer un poste régulier à temps complet (personnel de soutien).

Le conseil des commissaires a entériné les modifications apportées à l’adaptation locale du personnel de soutien intervenue entre la CSS et le Syndicat du personnel de soutien de la CSS.

Séance du 16 octobre 2018

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La Commission scolaire des Sommets (CSS) a présenté et déposé les états financiers au 30 juin 2018.

La CSS a adopté une résolution afin de procéder à la nomination au poste de directeur(trice) du secrétariat général et des communications.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative au régime d’emprunts à long terme.

Séance du 18 septembre 2018

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Présentation publique du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 (PEVR)

Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure une entente avec le ministère de la Culture et des Communications afin de soutenir le volet « sorties culturelles » du programme La culture à l’école.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des organismes concernés les dossiers suivants :

  • Le plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2020 à 2021-2022.
  • La répartition des services éducatifs entre les établissements 2019-2020.
  • Les règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2019-2020.
  • L’échéancier des travaux des calendriers scolaires 2019-2020 de la formation générale des jeunes, de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’un secrétaire de comités de sélection.

Le conseil des commissaires a procédé à l’amendement de la résolution CC-2018-103 relative à la piste d’athlétisme à l’école secondaire La Ruche.

Séance du 21 août 2018

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Le conseil des commissaires a adopté deux résolutions afin de nommer le responsable de la sécurité informatique et les coordonnateurs sectoriels de la gestion des incidents de la Commission scolaire des Sommets.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de modifier la demande de subvention en lien avec la modernisation de la piste d’athlétisme de l’école secondaire de la Ruche. Il a octroyé le contrat pour les travaux de réfection à la firme Germain Lapalme et fils Inc.

Le conseil des commissaires a adopté deux résolutions afin que la Commission scolaire des Sommets soumette des demandes d’ajout d’espace pour les écoles primaires de l’Arc-en-Ciel et des Deux Soleils.

Séance du 26 juin 2018

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Le conseil des commissaires a adopté son nouveau plan d’engagement vers la réussite 2018-2022.

Le conseil des commissaires a adopté un budget déficitaire de 700 000 $ pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a amendé le calendrier de ses séances pour l’année 2018-2019, compte tenu du report des élections scolaires.

Le plan d’effectifs EHDAA a été adopté par le conseil des commissaires.

Le conseil des commissaires a octroyé les contrats suivants :

  • Firme Homewood Solutions Humaines Québec Inc. pour le programme d’aide aux employés.
  • Les entreprises Richard Brisson pour l’aménagement d’un stationnement au Centre d’éducation des adultes, point de service Magog.
  • Groupe Le Prohon Inc. pour la mise à niveau de la ventilation de l’école secondaire de l’Escale.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec l’achat groupé d’équipements numérique par l’entremise de Collecto.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions en lien avec la cession de contrats de transport.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution concernant l’appellation de la Loi sur les contrats des organismes publics pour l’année 2017-2018.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec la rémunération des commissaires pour l’année 2018-2019.

Une résolution sur la détermination du nombre de représentants au conseil d’établissements des écoles et des centres a été adoptée.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution quant à l’évaluation de la directrice générale.

La résolution eu égard au dossier de l’aménagement du débarcadère de l’école Sainte-Marguerite (cc-2016-79) a été amendée.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de résilier le contrat octroyé à la société en participation Charest Parenteau & Associés / François Parenteau architecte et Nathalie Lemieux Architecte en date du 17 octobre 2017.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution de dépenses pour ses établissements.

Séance du 5 juin 2018

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Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de directions d’école conformément à la structure administrative adoptée le 15 mai 2018.

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier de la formation générale des adultes pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative à un acte de servitude en faveur d’Hydro-Québec et de Bell Canada sur un terrain qui sera éventuellement cédé à la Ville d’Asbestos.

Le conseil des commissaires a accepté une cession de rang d’une hypothèque immobilière dans le cadre du dossier de fibres optiques.

Séance du 15 mai 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’approuver une entente relative aux frais chargés par les commissions scolaires, étant bien entendu que cette entente est confidentielle et ne peut être rendue publique tant qu’elle n’aura pas été approuvée par le Tribunal.

Le conseil des commissaires a adopté la structure administrative pour l’année scolaire 2018-2019.

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’un directeur d’école.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution pour maintenir les taux actuels des frais de surveillance et d’encadrement des élèves à l’heure du midi.

Les plans d’effectifs du personnel professionnel et du personnel de soutien général ont été adoptés.

Le conseil des commissaires a créé sept postes à temps complet de techniciens en éducation spécialisée (TES).

Les objectifs et principes de répartition des ressources de même que les critères de répartition des ressources ont été adoptés par le conseil des commissaires.

Les contrats suivants ont été octroyés :

  • Contrat à Constructions Guy Sébas Inc. pour la somme de 201 201 $ en lien avec la réfection des salles de toilettes principales de l’école secondaire de l’Escale.
  • Contrat pour la réfection des vestiaires au Centre d’éducation des adultes à Construction Longer Inc. pour la somme de 263 000 $.
  • Contrat à Toitures Sherbrooke Inc. pour la somme de 556 012 $ pour la réfection de la toiture de l’école Saint-Philippe.
  • Contrat à Epoxy Pro Inc. au montant de 168 098,78 $ pour l’imperméabilisation et drainage de la fondation et la réfection des escaliers extérieurs pour l’école Saint-Barthélemy.

Séance du 17 avril 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une direction d’établissement.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure un bail emphytéotique avec le Centre de conditionnement physique de Memphrémagog Inc. pour la réalisation du projet d’une piste d’athlétisme à l’école secondaire de la Ruche.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre, à la consultation des instances concernées, la structure administrative pour l’année 2018-2019.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de mandater la directrice générale pour entreprendre une étude visant la fusion des Services aux entreprises des 4 commissions scolaires de l’Estrie.

Le calendrier de la formation professionnelle pour l’année 2018-2019 a été adopté.

Le conseil des commissaires a adopté des résolutions afin de soumettre à la consultation des instances concernées les documents suivants :

  • Plan d’effectifs du personnel de soutien
  • Plan d’affectifs du personnel professionnel
  • Critères de répartition des ressources

Séance du 20 mars 2018

Par | Les lendemains du conseil

Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif pour l’année 2018-2019.

Le conseil es commissaires a adopté une résolution pour nommer des directions d’établissement conformément à la structure administrative de l’année scolaire 2017-2018 et compte tenu du départ à la retraite de deux directions.

La Commission scolaire des Sommets signera un protocole d’entente avec la Fédération de natation du Québec en lien avec l’organisation d’un programme de sport-études en natation à l’école secondaire de la Ruche pour l’année scolaire 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets joindra le regroupement d’achats de Collecto pour les services du programme d’aide aux employés.

Le conseil des commissaires soumet à la consultation des instances concernées le document sur les objectifs et principes de répartition des ressources pour l’année 2018-2019.

La Commission scolaire des Sommets a octroyé un contrat à la firme GNR Corbus inc. pour la réfection des salles de toilettes et le remplacement de la chaudière et de l’entrée électrique à l’école Hamelin.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de procéder à un échange de terrain avec la Ville d’Asbestos.

Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’autoriser le transfert des contrats alloués à la compagnie Services d’Autobus Léger Carignan inc. au profit de la compagnie 9052-1592 Québec inc.

2017-04-20 au 2017-05-24
Octroi de contrat
Le conseil a octroyé un contrat de 265 900 $ à Les constructions R. Gouin inc. pour la mise aux normes, la modernisation du système d’alarme incendie et divers travaux à l’école primaire de la Passerelle d’Asbestos.

2017-04-20 au 2017-05-25
Plans d’effectifs
Le conseil des commissaires a adopté des résolutions pour soumettre à la consultation des organismes concernés le plan d’effectifs des employés de soutien et celui du personnel professionnel.

2017-04-20 au 2017-05-24
Structure administrative
Le conseil des commissaires a adopté un document de consultation de la structure administrative des cadres et directions d’établissements pour 2017-2018.

2017-03-22 au 2017-04-19
Consultation
Le conseil a adopté une résolution afin de soumettre à la consultation des instances concernées le projet des objectifs, principes et critères de répartition des ressources entre les établissements pour l’année 2017-2018.

2017-03-22 au 2017-04-19
Reconduction d’une entente territoriale
Le conseil des commissaires a adopté une résolution pour reconduire une entente territoriale de fréquentation avec la Commission scolaire des Hauts-Cantons pour les secteurs d’Ayer’s Cliff et de Stanstead Est.

2017-03-22 au 2017-04-19
Calendrier des séances
Le conseil a adopté un projet de règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du conseil. Ce projet de règlement sera publié suivant les modalités de la LIP.

2017-03-22 au 2017-04-19
Conseil d’administration du Cégep de Sherbrooke
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre les candidatures de Jean-Philippe Bachand et de Jean-Claude Gosselin pour représenter la commission scolaire au conseil d’administration du Cégep de Sherbrooke.

2017-02-22 au 2017-03-23
Abolition
Le conseil a adopté une résolution afin d’abolir un poste de technicien ou technicienne en éducation spécialisée en consultation.

2017-02-22 au 2017-03-23
Auditeur externe
Le conseil a adopté une résolution afin de nommer la firme Raymond Chabot Grant Thornton comme auditeur externe de la CSS pour les états financiers se terminant le 31 mars et le 30 juin 2017.

2017-02-22 au 2017-03-23
Calendriers scolaires
Le conseil des commissaires a adopté les calendriers scolaires de la formation générale des jeunes, de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes pour l’année scolaire 2017-2018.

2017-01-19 au 2017-02-22
Résolution
Le conseil a adopté une résolution afin de poursuivre des discussions avec la Ville de Magog en lien avec le projet d’un aréna.

2017-01-19 au 2017-02-22
Projets éco-énergétiques
Le conseil a adopté une résolution afin de soumettre au Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur des projets éco-énergétiques.

2017-01-19 au 2017-02-22
Structure administrative
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de modifier la structure administrative et de procéder à la nomination d’une direction adjointe et de directions d’école.

2017-01-19 au 2017-02-22
Renouvellement des assurances
Le conseil a adopté une résolution au regard du renouvellement des assurances pour l’année 2017-2018.

2017-01-19 au 2017-02-22
Rapport annuel 2016-2017
Le conseil des commissaires a présenté à la population le rapport annuel 2015-2016 de la CS des Sommets. Le rapport est disponible sur le site web de la CSS.
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2016-12-14 au 2017-01-18
Sécurité aux abords de deux écoles
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de joindre sa participation à celle de la Ville de Magog et de réaliser deux projets en lien avec la sécurité aux abords des écoles primaires des Deux-Soleils et Sainte-Marguerite.

2016-12-14 au 2017-01-18
Adoptions de plusieurs règles
Le conseil des commissaires a adopté les règles suivantes :
– Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2017-2018 à 2019-2020 (règle 201).
– Répartition des services éducatifs entre les établissements 2017-2018 (règle 202).
– Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles 2017-2018 (règle 203).

2016-12-14 au 2017-01-18
Résolution en faveur de l’éducation publique
Le conseil a adopté une résolution en faveur de l’adoption d’une motion unanime de l’Assemblée nationale du Québec pour la reconnaissance de l’éducation publique comme une priorité nationale.

2016-12-14 au 2017-01-18
Rapport annuel 2015-2016
Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel de la CSS pour l’année scolaire 2015-2016. Ce rapport annuel sera présenté publiquement lors de la séance du conseil du 17 janvier 2017.

2016-11-16 au 2016-12-15
Résolutions
Le conseil des commissaires a adopté une résolution relative au régime d’emprunts à long terme ainsi qu’une résolution relative au changement de programmation pour la mesure Maintien des bâtiments 2014-2015.

2016-11-16 au 2016-12-15
Révision budgétaire
La CSS a procédé à la révision budgétaire pour l’année scolaire 2016-2017 et prévoit un excédent des dépenses sur les revenus de 627 759 $.

2016-11-16 au 2016-12-15
Modification au plan d’effectifs
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de modifier le plan d’effectifs du personnel de soutien.

2016-11-16 au 2016-12-15
Commissaires parents élus
La CSS a procédé à l’assermentation des commissaires parents élus :
– Mme Caroline Lacroix, commissaire parent du primaire
– Mme Charlotte Paré, commissaire parent du secondaire
– Mme Hélène Ménard, commissaire parent EHDAA (assermentation à venir)

2016-10-20 au 2016-11-23
Travaux
La CSS a octroyé un contrat à la firme Construction Guy Sébas inc. pour la réfection des vestiaires à l’école secondaire de l’Escale d’Asbestos.

2016-10-20 au 2016-11-23
Effectifs
La CSS a adopté une résolution en vue d’abolir un poste de professionnel et une résolution pour modifier le plan d’effectifs du personnel de soutien.

2016-10-20 au 2016-11-23
États financiers
La CSS a déposé ses états financiers au 30 juin 2016.
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2016-09-21 au 2016-10-20
Demande de servitude
Le conseil a adopté une résolution en lien avec une demande de servitude déposée par la municipalité de Bonsecours.

2016-09-21 au 2016-10-20
École St-Pie-X
Le conseil a adopté une résolution afin de déposer une demande d’ajout de gymnase pour l’école primaire St-Pie-X.