Centre de services scolaire des Sommets
  • Services administratifs
  • Carte du territoire
  • Déclaration de services
  • Divulgation d’un acte répréhensible
  • Entretien, travaux et qualité de l’air
  • Plaintes et protecteur de l’élève
  • Plainte d’une entreprise auprès du CSSDS
  • Plan d’engagement vers la réussite
  • Rapport annuel
  • Politiques et règlements
  • Joindre le CSSDS
Accueil » Vie démocratique » Conseils d’établissement

CSDS

Conseils d’établissement

Accueil » Vie démocratique » Conseils d’établissement

La composition, la formation, le fonctionnement et les fonctions et pouvoirs des conseils d’établissement sont définis par les articles 42 et suivants de la Loi sur l’instruction publique, L.R.Q., c. I-13.3.

Liste des président(e)s et vice-président(e)s de CE

Formation obligatoire destinée aux membres des conseils d’établissements
Boîte à outils
  • Role_du_president
  • Politique_208_contribution_parents
  • Politique_107_publicite_ou_information
  • Publicite_ecole_MELS
  • Deliberations_outil pratique
  • Guide_secretaire_conseil_d_etablissement
  • Budget_CSS_Etablissements
  • Budget_modele
Fiches informatives
  • Fiches_SollicitationFinanciere_2015-11-17
  • Info-flash_Budget
  • Info-flash_FondsDestinationSpeciale-Fondation
  • Info-flash_IntimidationViolence
  • Info-flash_OPP
  • Info-flash_SortiesEducatives

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Vie démocratique

  • Conseil d’administration
  • Comité de parents
  • Comité consultatif des services aux EHDAA
  • Conseils d’établissement

Formations

  • Primaire
  • Secondaire
  • Éducation des adultes
  • Formation professionnelle
  • Formation pour entreprises et travailleurs

Établissements

  • Primaire
  • Secondaire
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